LICENCE : CONDITIONS D’UTILISATION ET OBLIGATIONS

Questions :

  1. Contrat de licence de l’utilisateur final

  2. Le copyright et l’utilisation de nos images

  3. Garanties et exclusions

  4. Utilisation contraire ou illégale

  5. Obligations des Membres

 

Reponses :

Contrat de licence de l’utilisateur final

Le site “Atelier Christine Bardy”, toute documentation en-ligne ou électronique et toute copie et tout produit dérivé de ce site sont la propriété exclusive de Atelier Christine Bardy . Ce site fait l’objet d’une concession de licence et non d’une vente.
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L’utilisation de certains éléments dans le site appartenant à des tiers inclus ou accédé par le biais du Site peut être soumise à d’autres dispositions, généralement énoncées dans un contrat de licence distinct, dans les conditions d’utilisation ou dans un fichier “Lisez-moi” fourni avec ces éléments. Ce Site est protégé par les lois relatives aux droits d’auteur et enregistré devant notaire sous un numéro unique. Tous les titres, droits de propriété et droits de propriété intellectuelle de ce site et des éléments contenus dans ce site et toute copie de ce site sont la propriété du Concédant ou de ses concédants. Vous êtes autorisé à utiliser le Site pour votre usage personnel mais vous n’avez pas le droit: de vendre, d’octroyer une part d’intérêt ou transférer des reproductions du site à des tiers de quelque manière que se soit, ni de donner les photos du site à des tiers sans l’autorisation écrite préalable de Atelier Christine Bardy . Ce présent contrat touche aussi tout titre, code informatique, thème, objet, concept, animation, son, composition musicale, effet sonore ou visuel.

Copyright et l’utilisation de nos images

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Toute utilisation des créations de Atelier Christine Bardy ou de celles inspirées par Atelier Christine Bardy™ à des fins commerciales ou non commerciales n’est autorisée:
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– Ne pas Céder les droits de ces images, recopier ces images en vue de commercialisation, commercialiser les photos de ce site pour une utilisation concurrente, reproduire les images pour promouvoir un produit similaire.

Garanties et exclusions

Atelier Christine Bardy s’engage à une obligation de moyens concernant l’utilisation du Site, des Produits et des Services.
Néanmoins, le Site, les Produits et Services, ainsi que leurs descriptions, peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs. La mise à jour des Informations, du Site, des Produits et Services ne sont pas une obligation contractuelle de Atelier Christine Bardy.
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Utilisation contraire

L’utilisateur s’engage à ne pas tirer avantage d’une faille technique, pour lui-même ou pour un tiers, de quelque manière que cela soit. De même, il s’engage à avertir immédiatement Atelier Christine Bardy lorsqu’il constate une faille ou une erreur dans le site ou tout autre service.
L’utilisateur s’engage à ne pas créer, utiliser, diffuser tout information non distribué par Atelier Christine Bardy et pouvant servir à modifier les caractéristiques de son compte ou de celui d’un tiers, risquant de porter atteinte aux serveurs du site et à tout autre service ou constituant une atteinte aux intérêts de Atelier Christine Bardy .
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Obligations des Membres

Le Membre s’engage à ne pas utiliser le Site, les Produits et Services dans l’objectif de porter atteinte aux intérêts de Atelier Christine Bardy , ou de ses partenaires. Il s’engage également à ne pas permettre à ce que des tiers utilisent son compte de Membre et prendra toute mesure afin d’éviter qu’un tiers puisse accéder à son compte, même à son insu. Dans tous les cas, la responsabilité du Membre est engagée.
La suspension ou la suppression d’un compte pour les raisons invoquées ci-dessus ne pourra donner lieu à aucun dédommagement.